Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M42 Optic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M42 Optic domicilié(e) 33, rue des Gros Grès,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 597 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger PERIE M42 Optic SARL domicilié(e) 33, rue des Gros Grès,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque M42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M42 est expirée depuis le 5 juillet 2015.
M42 Optic a également déposé les autres marques suivantes : I NOVA
M42 Optic SARL - 33, rue des Gros Grès,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 481597326
Monsieur Roger PERIE M42 Optic SARL - 33, rue des Gros Grès,92700 COLOMBES - 92700 - France
Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438519 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Instruments optiques pour l'observation (terrestre, astronomie, microscopie). Appareil pour le traitement d'images et du son ; logiciels informatiques ; appareil pour la transmission de données (filaire et sans fil) ; Batteries électriques ; appareil de rechargement d'accumulateurs électriques ;Jeux et jouets.Télésurveillance de locaux, système d'alarme ; détecteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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